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Connaissance, évaluation et développement durable

Note de l’Autorité environnementale sur les aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) liés à la réalisationn des grands ouvrages publics

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publié le 7 avril 2016

La présente note n°2015-N-01 a été adoptée lors de la séance du 5 novembre 2014 de la Formation d’Autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable.

Les objectifs de la note sont les suivants :

− effectuer une synthèse commentée des avis qu’elle a rendus sur ces aménagements fonciers, agri-coles et forestiers, cette synthèse étant présentée selon une structure similaire à celle de ses avis ;

− présenter, au vu de ce premier bilan, du point de vue de l’Ae, des pistes d’amélioration possibles au processus d’élaboration des dossiers d’AFAF et de leurs études d’impact.

Elle comporte, en annexe, la liste des avis émis à cette date concernant des AFAF, ainsi qu’un glossaire des termes les plus couramment repris dans les avis de l’Ae, également utiles pour la compréhension de cette note.

Télécharger la note de l’Ae n°2015-N-01 sur les AFAF liés à la réalisation de grands ouvrages publics (format pdf - 688.6 ko - 07/04/2016)