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Connaissance, évaluation et développement durable

Mayenne

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publié le 6 janvier 2020 (modifié le 23 septembre 2020)

  Astillé

Révision du ZAEU - Communauté de communes du Pays de Craon

Dossier de ZAEU (format zip - 6 Mo - 17/07/2020)

Décision signée le 15 septembre 2020 (format pdf - 159.7 ko - 16/09/2020)
Dispense d’évaluation environnementale.

  Fromentières

Révision du ZAEU - Communauté de communes du Pays de Château-Gontier

2020-4915_Fiche cas par cas signée (format pdf - 1.8 Mo - 23/09/2020)
2020-4915_Dossier (format zip - 10.9 Mo - 23/09/2020)

Une décision motivée sera rendue au plus tard le 18 novembre 2020.

  Parné-sur-Roc

Élaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine du Site Patrimonial Remarquable

Dossier PVAP 1 (format zip - 23.5 Mo - 17/01/2020)
Dossier PVAP 2 (format zip - 24.4 Mo - 17/01/2020)
Dossier PVAP 3 (format zip - 15.5 Mo - 17/01/2020)

Décision signée le 16 mars 2020 (format pdf - 147.8 ko - 23/03/2020)
Dispense d’évaluation environnementale.

  La Selle-Craonnaise

Révision du ZAEU - Communauté de communes du Pays de Craon

Dossier de ZAEU (format zip - 6.2 Mo - 18/06/2020)
L’ensemble des pièces du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL.

Décision signée le 17 août 2020 (format pdf - 163.2 ko - 18/08/2020)
Dispense d’évaluation environnementale.