Maine-et-Loire

Angers, Avrillé et Saint-Lambert-la-Potherie

Modifiaction n°3 du PLUi - Angers Loire Métropole

Dispense d’évaluation environnementale.

Beaucouzé

MEC par déclaration de projet du PLUi (ZAC du Buisson) - Angers Loire Métropole

Soumission à évaluation environnementale

Bécon-les-Granits

Modification du PLU

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du PLU

Dispense d’évaluation environnementale.

Bégrolles-en-Mauges

MEC par déclaration de projet du PLU (Modification d’une partie des zones A et N en vue de l’extension de la base d’essais radioélectriques de l’entreprise Thalès) - Le Choletais communauté d’agglo

Dispense d’évaluation environnementale.

Brain-sur-Allonnes

Modification simplifiée n°3 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Soumission à évaluation environnementale.

Chalonnes-sur-Loire

Modification n°2 du PLU

Dispense d’évaluation environnementale.

Cholet et Le Puy-Saint-Bonnet

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (implantation d’un nouveau quartier d’habitation)

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification n°17 du PLU - Le Choletais Communauté d’agglo

Dispense d’évaluation environnementale.

Distré

Modification simplifiée n°4 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Dispense d’évaluation environnementale.

Durtal

Modification n°1 du PLU - CCALS

Dispense d’évaluation environnementale.

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (extension de carrière de Maupas)

Dispense d’évaluation environnementale.

Erdre-en-Anjou

Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune déléguée de Brain-sur-Longuénée

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Vern-d’Anjou

Dispense d’évaluation environnementale.

Fontaine-Millon

Modification n°1 du PLU

Dispense d’évaluation environnementale.

Les Rairies

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (extension de carrière de Maupas)

Dispense d’évaluation environnementale.

Louresse-Rochemenier

Modification simplifiée du PLUi du Douessin

Dispense d’évaluation environnementale.

Mazé

Modification n°5 du PLU

Dispense d’évaluation environnementale.

Mazières-en-Mauges

Modification n°4 du PLU

Dispense d’évaluation environnementale.

Montrevault-sur-Evre

Modification n°1 du PLU

Dispense d’évaluation environnementale.

Sainte-Gemme-sur-Loire

Modification simplifiée n°3 du PLUi - Angers Loire Métropole

Soumission à évaluation environnementale.

Saumur

Modification simplifiée n°4 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Soumission à évaluation environnementale.

Segré-en-Anjou-Bleu

Élaboration du PLU de Nyoiseau - Anjou Bleu Communauté

Dispense d’évaluation environnementale.

Tiercé

Modification n°2 du PLU - Communauté de communes Anjou Loir Sarthe

Dispense d’évaluation environnementale.

Vivy

Modification simplifiée n°2 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Dispense d’évaluation environnementale.

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