Maine-et-Loire

Angers

Mise en compatibilité du SCoT métropolitain dans le cadre de la DUP de la ligne B du tramway

Décision signée le 27 mai 2016 pdf - 987.1 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Mise en compatibilité du POS d’Angers dans le cadre de la DUP de la ligne B du tramway

Décision signée le 27 mai 2016 pdf - 1 Mo

- Dispense d’évaluation environnementale.

Brigné, Concourson-sur-Layon, Deneze-sous-Doué, Doué-la-Fontaine, Forges, Les Ulmes, Les Verchers-sur-Layon, Louresse-Rochemenier, Meigné, Montfort, Saint-Geroges-sur-Layon

Élaboration du PLUi de la région de Doué-la-Fontaine -

Décision signée le 27 mai 2016 pdf - 1.1 Mo

- Dispense d’évaluation environnementale.

Les Cerqueux

Révision du PLU -

Décision de la MRAe signée le 15 juillet 2016 pdf - 85.6 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Cherré

Révision du PLU -

Décision signée le 14 juin 2016 pdf - 722.7 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Corné

Élaboration du PLU -

Décision signée le 31 mars 2016 pdf - 951.6 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Doué-la-Fontaine

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU

Décision signée le 16 février 2016 pdf - 849.4 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Élaboration du PLUi de la communauté de communes de la région de Doué-la-Fontaine

Décision signée le 27 mai 2016 pdf - 1.1 Mo

- Dispense d’évaluation environnementale.

Huillé

Révision de la carte communale -

Décision signée le 20 septembre 2016 pdf - 70.1 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Juigné-sur-Loire

Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la déclaration d’utilité publique de la ZAC de la Naubert -

Décision signée le 13 juin 2016 pdf - 1.1 Mo

- Dispense d’évaluation environnementale

Loire-Authion

Mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet pour intégration du projet de la ferme de Sainte-Marthe -

Décision signée le 27 septembre 2016 pdf - 82.5 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Maulévrier

Révision n°3 du PLU -

Décision signée le 9 mars 2016 pdf - 1002 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Mazières-en-Mauges

Révision allégée n°1 du PLU

Décision signée le 14 janvier 2016 pdf - 842 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Miré

Révision du PLU de Miré

décision signée le 3 août 2016 pdf - 75.8 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Les Rairies

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

Décision signée le 25 avril 2016 pdf - 532.9 ko

- Soumission à évaluation environnementale.

Pouancé-Combrée

Élaboration du PLUi -

Décision signée le 5 septembre 2016 pdf - 71.3 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Sainte-Gemmes-sur-Loire

Mise en compatibilité du PLU sud-ouest de l’agglomération d’Angers-Loire-Métropole dans le cadre de la déclaration d’utilité publique de la ZAC de la Jolivetterie -

Décision signée le 6 juin 2016 pdf - 1021.4 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Léger-sous-Cholet

Révision allégée du PLU -

Décision signée le 29 août 2016 pdf - 70.8 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

Trémentines

Révision du PLU -

Décision signée le 9 décembre 2016 pdf - 95.2 ko

- Dispense d’évaluation environnementale.

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