Maine-et-Loire

Angers, Béhuard, Bouchemaine, Denée, Mozé-sur-Louet, Murs-Erigné, Les ponts-de-Cé, La Possonière, Rochefort-sur-Loire, Saint-Aubin-de-Luigné, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-la-Croix, Sainte-Melaine-sur-Aubance, Savennières

PPRi du Val du Louet et Confluence de la Maine et de la Loire

Décision signée le 30 avril 2015 pdf - 908.3 ko

. Dispense d’évaluation environnementale.

Baugé-en-Anjou

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 16.9 Mo

Décision signée le 2 juin 2015. pdf - 718.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Béhuard, Bouchemaine et Savennières - Angers Loire Métropole

Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)

AVAP PLAN REGLEMENTAIRE pdf - 4.1 Mo

Incidences AVAP sur l'environnement et la santé humaine pdf - 775.5 ko

Périmètre AVAP commentaire pdf - 224.3 ko

Périmètre AVAP fdp IGN vue élargie pdf - 3.5 Mo

Périmètre ZPPAUP pdf - 2.8 Mo

Synthèse de l'état initial de l'environnement pdf - 2.9 Mo

Synthèse des approches AVAP pdf - 1.9 Mo

Décision signée le 23 septembre 2014 pdf - 1.1 Mo

Dispense d’évaluation environnementale.

Montfaucon-Montigné et Saint-Germain-sur-Moine

Révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 177.8 ko

Rapport de présentation pdf - 21.6 Mo

Règlement pdf - 3.5 Mo

Document graphique pdf - 15.4 Mo

Cahier de recommandations pdf - 1.2 Mo

les annexes sont consultables en DREAL

Décision signée le 6 octobre 2015 pdf - 1 Mo

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Christophe-du-Bois

Révision du zonage d’assainissement

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.5 Mo

Plan modifications du périmètre pdf - 712.1 ko

Zonage assainissemen collectif périmètre actualisé pdf - 712.1 ko

Zonage pluvial périmètre actualisé pdf - 731.9 ko

Décision signée le 8 avril 2015 pdf - 634.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Florent-le-Vieil

Révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)

Rapport de présentation pdf - 20.4 Mo

Règlement pdf - 8.9 Mo

Diagnostic

Document graphique pdf - 8 Mo

Décision signée le 3 novembre 2015 pdf - 766.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Soeurdres

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Note explicative pdf - 1.7 Mo

-

Rapport ZH pdf - 1.6 Mo

Décision signée le 24 juin 2015. pdf - 762.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Thoureil

Création de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)

Dossier en téléchargement zip - 22.9 Mo

Décision signée le 13 mai 2015 pdf - 776.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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