Loire-Atlantique

Clisson

Déclaration de projet emportant MEC du PLU (projet d’extension de la ZA du Calin)

Non soumission à évaluation environnementale.

Modification n°8 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Geneston

Déclaration de projet emportant MEC du PLU (extension de l’aire des gens du voyages)

Non soumission à évaluation environnementale.

Révision allégée du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Grandchamp-des-Fontaines

Déclaration de projet emportant MEC du PLU (ZAC de La Belle Étoile) - CC Erdre et Gesvres

Non soumission à évaluation environnementale

La Grigonnais

Élaboration du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

Issé

Révision générale du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Legé

Révision générale du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

La Marne

Elaboration du PLU

Soumission à évaluation environnementale.

Mésanger

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU (projet de parc photovoltaïque sur le site de La Coutume) - Communauté de communes du Pays d’Ancenis

Non soumission à évaluation environnementale

Le Pallet

Modification n°3 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

La Planche

Révision générale du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

La Regrippière

Modification simplifiée du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

La Rémaudière

Déclaration de projet emportant MEC du PLU (extension du cimetière)

Non soumission à évaluation environnementale

Montbert

Modification n°2 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Paulx

Elaboration du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-Etienne-de-Mer-Morte

Modification du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-Hilaire-de-Clisson

Modification n°5 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

Saint-Julien-de-Vouvantes

Modification n°2 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

Saint-Malo-de-Guersac

Modification n°1 du PLU - La CARENE

Non soumission à évaluation environnementale

Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique (aménagement de la ZAC "La Gagnerie du Boucha" - La CARENE

Non soumission à évaluation environnementale

Saint-Mars-du-Désert

Modification n°3 du PLU - Communauté de communes Erdre & Gesvres

Non soumission à évaluation environnementale

Sainte-Reine-de-Bretagne

Modification simplifiée n°2 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

Trans-sur-Erdre

Révision du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

Treillères

Déclaration de projet emportant MEC du PLU (ZAC de La Belle Étoile) - CC Erdre et Gesvres

Non soumission à évaluation environnementale

Vallet

Révision allégée n°5 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

Révision allégée n°6 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale

Vallons-de-l’Erdre

Révision du PLU de Saint-Sulpice-des-Landes

Non soumission à évaluation environnementale

Révision du PLU de Saint-Mars-la-Jaille

Soumission à évaluation environnementale.

Élaboration du PLU de Vritz

Non soumission à évaluation environnementale.

Vieillevigne

Déclaration de projet emportant MEC du PLU(extension de la carrière du Pâtis)

Non soumission à évaluation environnementale

Partager la page

S'abonner