Loire-Atlantique

Arthon-en-Retz

Mise à jour du ZAEU

Dispense d’évaluation environnementale.

Avessac

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Dispense d’évaluation environnementale.

Batz-sur-Mer

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Dispense d’évaluation environnementale.

Elaboration du ZAEP

Dispense d’évaluation environnementale.

Bonnoeuvre

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dispense d’évaluation environnementale.

Chéméré

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Dispense d’évaluation environnementale.

Guérande

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Dispense d’évaluation environnementale

Herbignac

Actualisation du ZAEP

Dispense d’évaluation environnementale.

Actualisation du ZAEU

Dispense d’évaluation environnementale.

La Chapelle Heulin

Zonage pluvial -

Attention : page 19, la station de pompage qui permet la protection contre les inondations comporte 8 pompes et non 5.

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées -

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Croisic

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Dispense d’évaluation environnementale.

Paimbœuf

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales -

Pont-Château

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Les annexes cartographiques sont consultables en DREAL.

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Lumine-de-Clisson

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées

- Dispense d’évaluation environnementale

Saint-Mars-de-Coutais

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

- Dispense d’évaluation environnementale

Sucé-sur-Erdre

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dispense d’évaluation environnementale.

Vair-sur-Loire

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales d’Anetz

Dispense d’évaluation environnementale.

Vigneux-de-Bretagne

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dispense d’évaluation environnementale.

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