Loire-Atlantique

Bourgneuf-en-Retz

Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 5.4 Mo

Plan assainissement EP 1 pdf - 666.2 ko

Plan_ assainissement EP 2 pdf - 2.2 Mo

Plan assainissement EP 3 pdf - 673.8 ko

Plan assainissement EP 4 pdf - 646.5 ko

Rapport de zonage Bourgneuf pdf - 2.7 Mo

Le dossier de PLU est consultable en DREAL.

Décision signée le 23 novembre 2015 pdf - 842.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale

La Chapelle-Heulin

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 3.1 Mo

Rapport de présentation pdf - 976.4 ko

Extrait rapport de zonage pdf - 217.2 ko

Plan pdf - 629.1 ko

Annexes pdf - 222.4 ko

Décision signée le 4 septembre 2015 pdf - 787.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Clisson

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Demande d'examen au cas par cas pdf - 15.8 Mo

Décision signée le 22 janvier 2016 pdf - 861.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale

Geneston

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 499.4 ko

Plan_zonage_EU pdf - 920.9 ko

Présentation ZAEU pdf - 2 Mo

Décision signée le 7 juillet 2015 pdf - 825 ko

Soumission à évaluation environnementale.

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 499.4 ko

Plan Zonage Eaux Pluviales pdf - 5.2 Mo

Présentation ZAEP pdf - 4.7 Mo

Décision signée le 7 juillet 2015 pdf - 827.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Nantes Métropole

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Décision signée le 30 novembre 2015 pdf - 434.4 ko

Non soumission à évaluation environnementale après recours gracieux

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.8 Mo

Cartes et plans pdf - 4.2 Mo

Décision signée le 30 juillet 2015 pdf - 773.2 ko

Soumission à évaluation environnementale

Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Nantes

Dossier orientations d'aménagement et de programmation pdf - 15.8 Mo

Règlement du plan de sauvagarde et de mise en valeur pdf - 7.8 Mo

Présentation du PSMV en commission locale odp - 878.4 ko

Décision signée le 18 septembre 2015 pdf - 832.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale

Piriac-sur-Mer

Élaboration du PPRT concernant le dépôt pétrolier de Piriac-sur-Mer -

Dossier de présentation du PPRT pdf - 711.9 ko

Décision signée le 30 janvier 2014 pdf - 776 ko

Dispense évaluation environnementale.

La Plaine sur Mer, Préfailles, Saint-Brévin-Les-Pins, Saint-Michel-Chef-Chef

PPRL Côte de Jade

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 1.9 Mo

Décision signée le 14 août 2015 pdf - 1012 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Pont-Saint-Martin

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen cas par cas pdf - 3.5 Mo

Carte Milieux remarquables partie1 pdf - 391.9 ko

Carte Milieux remarquables partie2 pdf - 955.2 ko

Plans zonage retenu pdf - 1.9 Mo

Décision signée le 22 juillet 2015 pdf - 790.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Préfailles

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire cas pa cas pdf - 588.7 ko

Annexes zip - 8.8 Mo

Décision signée le 14 janvier 2016 pdf - 865.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Julien-de-Concelles

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées -

Fiche examen cas par cas ZAEU pdf - 3.1 Mo

Rapport presentation ZAUE pdf - 1.3 Mo

Plan de zonage ZAUE pdf - 1.3 Mo

Décision signée le 9 mars 2015 pdf - 823.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Sainte-Anne-sur-Brivet

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche examen cas par cas pdf - 642.4 ko

Fiche hydro Don pdf - 705.9 ko

Schéma directeur de gestion des EP pdf - 852.5 ko

Mesures compensatoires pdf - 122.6 ko

Contexte pdf - 3.9 Mo

Plan général bourg pdf - 3.6 Mo

Plan général Hameaux pdf - 4.9 Mo

Résultats des simulations 1 pdf - 221 ko

Résultats des simulations 2 pdf - 148 ko

PLU et zones urbanisables pdf - 3.2 Mo

Plan zonage détail pdf - 24.9 Mo

Plan zonage global pdf - 22.1 Mo

Rapport zonage pdf - 8.4 Mo

Décision signée le 9 juillet 2015 pdf - 869.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche examen cas par cas pdf - 642.4 ko

Plan de zonage EU pdf - 2.9 Mo

Rapport enquête publique pdf - 7.2 Mo

Décision signée le 9 juillet 2015 pdf - 856.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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