Loire-Atlantique

Chauvé

Actualisation du zonage d’assainissement eaux usées -

Dossier cas par cas pdf - 8.4 Mo

-

Rapport du zonage pdf - 6.7 Mo

-

Annexe 1 pdf - 9.9 Mo

Décision signée le 18 décembre 2013 pdf - 677 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Actualisation du zonage d’assainissement pluvial -

Dossier cas par cas Chauvé pdf - 8.4 Mo

-

Notice et carte pdf - 6.7 Mo

Décision motivée à rendre au plus tard le 07 janvier 2014.

Décision signée le 18 décembre 2013 pdf - 709.4 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Cordemais

Actualisation du zonage d’assainissement eaux usées -

Notice descriptive pdf - 13.9 Mo

Notice zonage pdf - 11.4 Mo

Notice zonage Annexes pdf - 15.6 Mo

Décision du 24 décembre 2013 portant retrait de l'arrêté du 27 août 2013 suite à recours gracieux pdf - 817.7 ko

Non soumis à évaluation environnementale.

La Baule-Escoublac

Révision du zonage d’assainissement eaux usées - Cap Atlantique -

Notice descriptive pdf - 295.6 ko

- Plans à consulter en DREAL.

Décision signée le 5 novembre 2013 pdf - 400.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

La Chapelle Basse-Mer

Révision du zonage d’assainissement eaux usées -

Rapport de présentation (1ère partie) pdf - 5.8 Mo

Rapport de présentation (2ème partie) pdf - 6.8 Mo

Décision signée le 29 juillet 2013 pdf - 392.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Monnières

projet d’élaboration du zonage d’assainissement pluvial -

Saisine d'examen au cas par cas du zonage pluvial pdf - 702.4 ko

Synthèse général du diagnostic pdf - 2.3 Mo

Zonage des eaux pluviales pdf - 4.5 Mo

Décision signée le 11 décembre 2013 pdf - 391.4 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Piriac-sur-mer

AVAP -

1-RAPPORT DE PRESENTATION DE PIRIAC pdf - 47.8 Mo

-

2-RAPPORT DE PRESENTATION DES OBJECTIFS DE L'AVAP pdf - 32.9 Mo

Décision signée le 28 juin 2013 pdf - 581 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Zonage d’assainissement des eaux pluviales -

Demande au cas par cas pdf - 1.4 Mo

Notice du zonage pdf - 2 Mo

Zonage pluvial pdf - 4.5 Mo

Décision signée le 28 juin 2013 pdf - 542.4 ko

Non soumission à évaluation environnementale

Zonage d’assainissement des eaux usées -

Note descriptive pdf - 203.8 ko

Les plans sont consultables en DREAL.

Décision signée le 1er août 2013 pdf - 514.5 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Pornichet

AVAP -

Sommaire pdf - 198.1 ko

Projet de rapport de présentation pdf - 24 Mo

Projet de documents graphiques pdf - 12.7 Mo

Projet de règlement pdf - 345.4 ko

Décision signée le 31 mai 2013 pdf - 343.2 ko

Non soumission à évaluation environnementale

Port-Saint-Père

Révision du zonage d’assainissement d’eaux usées -

Rapport de présentation (1ère partie) pdf - 3.2 Mo

-

Rapport de présentation (2ème partie) pdf - 4 Mo

Décision signée le 11 juin 2013 pdf - 571.9 ko

Soumission à évaluation environnementale.

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