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Connaissance, évaluation et développement durable

Loire-Atlantique

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publié le 1er février 2013 (modifié le 27 mars 2014)

  Avessac

Exploitation d’un parc éolien - LA FERME EOLIENNE D’AVESSAC - Avis signé le 11 septembre 2013 (format pdf - 851.9 ko - 11/09/2013)

  Besne, Campbon, Cordemais, Donges, La Baule-Escoublac, La Chapelle-Launay, Malville, Montoir-de-Bretagne, Prinquiau, Saint-André-des-Eaux, Saint-Etienne-de-Montluc, Saint-Nazaire, Savenay, Trignac, Vigneux-de-Bretagne

Construction d’une canalisation d’adduction d’eau potable de renforcement et de sécurisation de l’alimentation en eau potable du Nord-Ouest de la Loire-Atlantique entre Vigneux-de-Bretagne et La Baule - CARENE - Avis signé le 13 septembre 2013 (format pdf - 507.3 ko - 13/09/2013)

  Boussay

Extension de l’élevage porcin situé au lieu-dit "La Landette" - SCEA LA LANDETTE - Avis tacite au 11 juin 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Blain

Extension d’un élevage avicole au lieu-dit "La Fériais" - SARL LA FERIAIS - Avis tacite au 30 novembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Brains

Création d’un poste électrique de transformation 225000/63000 volts en extension du poste existant - RTE - Avis signé le 15 octobre 2013 (format pdf - 388.6 ko - 16/10/2013)

  Carquefou

Aménagement de la ZAC du "Moulin Boisseau" - NANTES METROPOLE - Avis signé le 24 septembre 2013 (format pdf - 445.7 ko - 13/12/2013)

Aménagement de la ZAC "Le Clouet" - Avis signé le 13 juin 2013 (format pdf - 1.4 Mo - 11/12/2013)

  Châteaubriant

Exploitation d’un centre de transit, tri, regroupement de déchets dangereux et un stockage de produits chimiques et solvants industriels - SARL ARTOS - Avis tacite au 27 août 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Corsept

Itinéraire "la Loire à vélo" entre Corsept et Paimboeuf - CONSEIL GENERAL 44 - Avis signé le 3 juin 2013 (format pdf - 303.5 ko - 03/06/2013)

  Derval

Exploitation d’une plate-forme logistique - SA DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE - Avis signé le 15 janvier 2013 (format pdf - 140.3 ko - 04/02/2013)

Autorisation au titre de la loi sur l’eau du projet d’aménagement des secteurs des Echos et des Estuaires - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DERVAL - Avis signé le 20 mars 2013 (format pdf - 448.6 ko - 21/03/2013)

  Fercé

Renouvellement d’autorisation pour 30 ans d’extension de la carrière "La Forêt de Javardan" et de stockage des déchets inertes - Société LAFARGE GRANULATS OUEST - Avis tacite au 19 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Gétigné

Aménagement de la ZAC multisites - Avis signé le 10 juillet 2013 (format pdf - 548.9 ko - 11/07/2013)

Extension après régularisation administrative de l’unité de transformation de carton - SAS PAPCART - Avis tacite au18 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Guérande

Aménagement de la ZAC de "La Maison Neuve" - Avis signé 4 octobre 2013 (format pdf - 306.3 ko - 07/10/2013)

  Haute-Goulaine

Régularisation de la situation administrative de l’unité de traitement de surfaces - CLAIRBOIS DECAPAGE - Avis tacite au 13 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Herbignac

Aménagement de la ZAC "Kergestin-Pompas" - Avis signé le 7 février 2013 (format pdf - 560.1 ko - 10/06/2013)

  Joué-sur-Erdre

Renouvellement d’autorisation d’exploiter la carrière située au lieu-dit "La Vallée" - Société GRAVALOIRE - Avis signé le 10 octobre 2013 (format pdf - 377 ko - 10/10/2013)

  La Baule, Le Pouliguen, Guérande

Projet de confortement des berges et de protection contre les inondations marines et fluviales de l’étier du port de La Baule - Le Pouliguen - SIVU - Avis signé le 6 août 2013 (format pdf - 405.8 ko - 07/08/2013)

  La Bernerie-en-Retz

Réalisation d’un complexe sportif sur le site des Grands Prés - COMMUNE DE LA BERNERIE-EN-RETZ - Avis signé le 19 février 2013 (format pdf - 346.6 ko - 19/02/2013)

  La Chevrolière

Exploitation d’une unité de regroupement et de tri de cartouches d’encre usagées - SAS LVL - Avis tacite au 6 février 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Grigonnais

Régularisation administrative de l’installation de stockage de céréales en silos - SAS BERNARD AGRISERVICE - Avis tacite au 15 mars 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Limouzinière

Création de multichapelles à usage maraîcher - SCEA PRIMALOGNE - Avis tacite au 02 novembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Regrippière

Aménagement de la ZAC multi-sites - Avis signé le 18 juillet 2013 (format pdf - 412.3 ko - 18/07/2013)

  La Rémaudière

Aménagement de la ZAC multisites - Avis signé le 10 juin 2013 (format pdf - 542.1 ko - 11/06/2013)

  La Rouxière et Maumusson

Exploitation d’un parc éolien - Société FERME EOLIENNE DE LA SAUGERE - Avis signé le 26 décembre 2013 (format pdf - 721.3 ko - 30/12/2013)

  Le Croisic

Expérimentation en mer de systèmes houlomoteurs et d’éoliennes flottantes au large de la commune, projet SEM-REV - ECOLE CENTRALE DE NANTES - Avis signé le 28 mai 2013 (format pdf - 498.7 ko - 30/05/2013)

  Le Loroux-Bottereau

Exploitation d’un complexe d’accueil de déchets situé au lieu-dit "Le Plessix" - COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE DIVATTE - Avis tacite au 27 mai 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Aménagement de la ZAC du Plessis - Avis signé le 18 novembre 2013 (format pdf - 492.3 ko - 19/11/2013)

  Machecoul

Projet de centrale photovoltaïque - MAISON DE L’INTERCOMMUNALITE - Avis signé le 6 février 2013 (format pdf - 248.6 ko - 11/02/2013)

Aménagement de la ZAC de la Boucardière - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MACHECOUL - Avis signé le 1 août 2013 (format pdf - 518.5 ko - 01/08/2013)

  Mauves-sur-Loire

Aménagement de la ZAC du Centre Bourg - Avis signé le 28 mars 2013 (format pdf - 448 ko - 02/04/2013)

  Mésanger

Aménagement de la ZAC de "La Cour des Bois" - Avis signé le 15 janvier 2013 (format pdf - 180.5 ko - 04/02/2013)

Extension d’un élevage porcin au lieu-dit "La Transonnière" - SCEA DU HARDOUIN - Avis tacite au 18 août 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Missillac

Extension d’une carrière au lieu-dit "La Métairie neuve" - GSM CARRIERES - Avis signé le 29 novembre 2013 (format pdf - 542.8 ko - 29/11/2013)

  Montbert

Aménagement de l’échangeur d’Aigrefeuille-sur-Maine de l’A83 Nantes-Niort - AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE - Avis signé le 30 juillet 2013 (format pdf - 379.9 ko - 01/08/2013)

  Nantes

Régularisation administrative de l’usine de fabrication d’emballages métalliques - SAS CROWN EMBALLAGE FRANCE - Avis tacite au 28 mai 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Remplacement de la chaufferie mixte fuel/gaz par une chaufferie gaz/biomasse dans le quartier Malakoff - SAS ERENA - Avis signé le 27 septembre 2013 (format pdf - 414.3 ko - 27/09/2013)

  Orvault

Création du poste source 63 000/20 000 volts de "La Conraie" - E.R.D.F. - Avis signé le 20 février 2013 (format pdf - 351.7 ko - 21/02/2013)

Extension de serres - LES SERRES ORVALTAISES - Avis signé le 28 mai 2013 (format pdf - 332.7 ko - 30/05/2013)

  Petit-Mars, Rougé, Ruffigné et Saint-Mars du Désert

Autorisation de renouvellement, extension et approfondissement d’une carrière au lieu-dit "La Pommeraie" - Société CHASSE - Avis signé le 3 décembre 2013 (format pdf - 384.3 ko - 04/12/2013)

  Pontchateau

Aménagement de la ZAC "Coët Rozic" - Avis signé le 5 novembre 2013 (format pdf - 328.8 ko - 14/11/2013)

  Quilly

Projet de carrière au lieu-dit "Beausoleil" - Société GUINTOLI Avis signé le 10 juillet 2013 (format pdf - 583.9 ko - 11/07/2013)

  Rezé

Restructuration de la déchetterie existante située au lieu-dit "La Malnoue" - NANTES METROPOLE - Avis tacite au 8 mai 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Permis de construire du projet Espace Confluent - Avis signé le 7 juin 2013 (format pdf - 1.4 Mo - 07/06/2013)

  Sainte-Anne-sur-Brivet

Création d’une zone commerciale - Avis tacite au 4 septembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Herblain

Exploitation de nouveaux produits liquides - S.A.S. LBC NANTES - Avis tacite au 6 février 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Régularisation administrative de l’unité de transit, tri et regroupement des déchets industriels banals et de métaux et de l’installation de dépollution de véhicules hors d’usage - SARL PAYS DE LOIRE RECYCLAGE - Avis tacite au 6 février 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Réalisation du lotissement artisanal du Plessis Bouchet - NANTES METROPOLE Avis signé le 5 juillet 2013. (format pdf - 245.5 ko - 10/07/2013)

  Saint-Julien-de-Concelles

Aménagement de la ZAC multi-sites - Avis signé le 25 février 2013 (format pdf - 362.6 ko - 25/02/2013)

  Saint-Léger-les-Vignes

DUP - Aménagement de la zone "les Galochets" - Avis signé le 1 juillet 2013 (format pdf - 539.4 ko - 02/07/2013)

  Saint-Nazaire

Dragages d’entretien des ouvrages maritimes - OGF - Avis tacite au 31 décembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Nicolas-de-Redon

Exploitation d’une unité de traitement de surfaces - SAS CHATAL - Avis signé le 11 avril 2013 (format pdf - 471.1 ko - 15/04/2013)

  Saint-Père-en-Retz

Extension et réaménagement d’une biscuiterie - SAS SAINT MICHEL SAINT MICHEL CHEF CHEF - Avis signé le 6 décembre 2013 (format pdf - 699.4 ko - 10/12/2013)

  Saint-Viaud

Extension du périmètre et modification des conditions d’exploitation de la carrière du "Gros Buisson" - Société CHASSE - Avis signé le 28 mai 2013 (format pdf - 432.7 ko - 30/05/2013)

  Sion-les-Mines, Rougé

Travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre Sion-Les-Mines et Rougé - SIAEP DU PAYS DE LA MEE - Avis signé le 29 novembre 2013 (format pdf - 391.5 ko - 03/12/2013)

  Vallet

Autorisation de poursuivre, après extension, l’exploitation de la plate-forme de compostage au lieu-dit "La Petite Masure" - SA TERRALYS - Avis tacite au 27 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Aménagement de la ZAC du Brochet - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VALLET - Avis signé le 20 février 2013 (format pdf - 386.8 ko - 21/02/2013)

  Varades

Extension d’un élevage canin au lieu-dit "La Garelière" -Monsieur Christian MONNEREAU - Avis tacite au 10 décembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Vritz

Exploitation d’un parc éolien - SAS PARC EOLIEN DES GRANDES LANDES - Avis signé le 31 juillet 2013 (format pdf - 603.4 ko - 01/08/2013)