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Air, climat et énergie

L’appel à projets "1 500 méthaniseurs en 3 ans"

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publié le 8 septembre 2014 (modifié le 5 avril 2016)

Le lancement de 1500 projets de méthanisation en 3 ans vise à accélérer la transition énergétique vers les énergies renouvelables et à améliorer le traitement des déchets organiques en mobilisant les acteurs locaux pour atteindre le rythme de 40 nouveaux projets par mois (contre 10 aujourd’hui).

Il doit permettre d’identifier les porteurs de projets de méthanisation pour mieux les accompagner dans leurs démarches sur la phase amont du projet. Cet appel à projets s’adresse aussi bien à des porteurs de projet du monde agricole, de l’industrie ou de l’agroalimentaire qu’à des collectivités territoriales.

En fonction des besoins identifiés, les porteurs de projets seront mis en relation avec les services compétents de l’Etat, de l’ADEME ou des gestionnaires de réseaux. Ce dispositif doit leur permettre, selon les cas, de pouvoir disposer :

  • d’une aide financière pour réaliser une étude de faisabilité
  • d’une aide au diagnostic territorial pour les collectivités
  • et d’un accompagnement de l’ensemble des services de l’État
Mode d’emploi :

Les agriculteurs, les industriels ou les collectivités qui souhaitent s’équiper d’un méthaniseur ou qui ont engagé des démarches pour la réalisation d’un projet de méthanisation, déclarent leur intérêt sur le site internet du ministère à l’adresse : www.ecologique-solidaire.gouv.fr/methaniseurs

Ils sont mis en relation, en fonction des besoins identifiés, avec les services compétents de l’Etat, de l’ADEME ou des gestionnaires de réseaux : les projets pourront bénéficier de l’appui des experts de l’ADEME qui leur apportent des conseils techniques et leur proposent une aide financière jusqu’à 50 000 euros pour réaliser les études de faisabilité ou une aide au diagnostic territorial, et des services de l’Etat qui sont mobilisés pour l’accompagnement et l’instruction des démarches réglementaires, et les gestionnaires de réseaux de gaz ou électricité pour le raccordement aux réseaux.

Les projets de méthanisation qui seront réalisés pourront bénéficier du dispositif de soutien en vigueur : aides à l’investissement via le fonds déchet ou le fonds chaleur dans certains cas, et tarifs d’achat de l’électricité ou du biométhane injecté.